Copyright

PROPRIETE INTELLECTUELLE


Fringadine® est une marque déposée. A ce titre, tout le contenu du site www.fringadine.com appartient à MAHELTEX LTD. La protection du droit d’auteur et les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle relatif aux marques interdit de copier ou de reproduire de quelque manière que ce soit les modèles présentés par MAHELTEX LTD qui en détient tous les droits. Par conséquent, toute fabrication ou transformation mineure en produit similaire à des fins commerciales ou à titre personnel est interdite. Contrevenir à ces droits consisterait en une violation des droits d’auteurs et de la Propriété Intellectuelle et soumettrait l’utilisateur responsable aux peines pénales et civiles prévues par la législation applicable en la matière.

Tous les textes, logotypes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.fringadine.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Tout utilisateur qui souhaite sur son site placer, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à MAHELTEX LTD.
MAHELTEX LTD se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de MAHELTEX LTD.

Toute reproduction totale ou partielle du site www.fringadine.com est strictement interdite.

Pour plus d’ informations, n’hésitez pas à nous contacter par mail ou consultez les conditions générales de vente.